Actes administratifs   
La bibliothèque administrative de L'Université de Nautia

Vous vous trouvez ici dans la bibliothèque administrative de l'Université de Nautia. Cette bibliothèque est située dans les locaux de la présidence de l'Université. Elle contient l'ensemble des délibérations du collège de l'Université, les décisions du Président de l'Université, et les circulaires présidentielles.

Les décisions du collège de l'Université

Le collège de l'Université est l'organe suprême de l'Université de Nautia. Ce collège est composé du président et des doyens de chaque institut universitaire. Les décisions de ce collège ne peuvent être cassées que par la Haute Cour de Justice de Nautia. Ces décisions concernent les créations et les statuts des instituts universitaires, les nominations du Président de l'Université et des professeurs dans chaque institut, et toute autre décision ne pouvant être prise par le président ou par un seul institut universitaire.

En outre, à titre transitoire, le collège de l'Université a pu décerner des diplomes.

Les décisions présidentielles

Les décisions présidentielles concernent les décisions prises par le Président de l'Université en exercice dans les limites autorisées par le collège de l'Université. Elles concernent principalement l'attribution de la qualité d'étudiant, les nominations à des postes prévues par la loi (commission écologique ou directeur de l'EAVNCM), l'organisation du colloque de l'Université de Nautia et toute autre décision relevant de la sécurité sur le territoire de l'Université de Nautia.

Les circulaires présidentielles

Les circulaires présidentielles sont des précisions des textes règlementaires données par le Président de l'Université en ce qui concerne le fonctionnement de l'Université ou des Instituts Universitaires. Elles concernent principalement des rappels à la loi et des précisions concernant l'inscription des étudiants et l'attribution des diplomes. Elles gardent un caractère exceptionnel.

Sous-rubriques
CP : Circulaires présidentielles
DCU : Délibérations du collège de l'Université
DP : Décisions Présidentielles
Le 6 janvier 2004, Jean-Benoit Ardoin
Les Presses de la République sont motorisées par CMS Made Simple