Commission Ecologiste   
Législation

La commission écologiste a été créée par la loi loi écologique du 18 juillet 2003 . Cette commission a pour but de vérifier la non dangerosité des activités économiques nautiennes, et le respect de l'environnement dans l'ensemble des processus de fabrication d'objets et de services.

Cette commission est composée de deux membres, dont l'un est nommé par décret du consul, et l'autre par décision du président de l'Université. Actuellement, cette commission est composée de et .

Comment constituer un dossier

Toute demande de licence doit être accompagnée "d'une déclaration technique reprenant les gaz et autres produits chimiques utilisés pour la construction et le fonctionnement de l'établissement". La commission se réserve le droit de demander des informations complémentaire au demandeur de la licence sur les modalités de fabrication des produits et services, et de l'origine des matières premières.

Le dossier doit comprendre 4 parties : Matériel (description du matériel, des meubles, du local), Produits fabriqués (le cas échéant, liste des produits fabriqués avec leur mode de fabrication (matières premières, processus de fabrication)), Produits vendus (description des produits vendus, donnés ou échangés), Autres informations ((Autres informations importantes selon le demandeur de la licence). Un dossier type est accessible depuis le site de la commission écologiste (voir ci-dessous). Il peut etre mise en ligne directement par le demandeur de la licence afin d'accélérer le processus.

Documents
licence 35 : Le Bateau Ivre
Dossier Type : un exemple de dossier
Ferme Jean-Loup Sosson : Ferme de M. Sosson
Licence "1+1=Jeannot Lapin" : Licence "1+1=Jeannot Lapin"
licence 33 : Koala Extasié
Meteorane : Meteorane
licence 36 : PIED de Nez
licence 37 : Web Capsienne
Le 15 octobre 2004, Jean-Benoit Ardoin
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