Loi Cupidon   

Article 1 Le mariage dit "mariage mixte" unit un(e) citoyen(ne) nautien(ne) à un(e) étranger(e) sans que celui ci ait à demander la citoyenneté nautienne.

Article 2 La RFV de Nautia reconnait la validité de tout mariage célébré à l'étranger, quelque soient les rites observés, au nom de l'ouverture d'esprit et de la tolérance, dès lors que l'accord du citoyen nautien contractant ce mariage est explicite.

Article 3 Pour ne pas rater une occasion de faire la fête et de célébrer ensemble ce grand evenement qu'est le mariage, une cérémonie traditionnelle nautienne doit avoir lieu sur le territoire nautien. Elle peut avoir lieu avant ou après le mariage célébré en terre étrangère.

Article 4 Les enfants issus du mariage acquiéreront la nationalité nautienne ou la double nationalité à la demande du parent nautien. Ils pourront cependant choisir de prendre, de garder ou de perdre la nationalité nautienne à leur majorité (HORS TEXTE à determiner : dans le cas où un joueur décide de prendre le rôle du fiston à sa maman au bout d'un moment, bien sur, au bout de combien de temps le declare t on majeur ??)

Article 5 Les époux peuvent conclure librement un contrat de mariage, publié sur la ML de Nautia et sur le site. Ce contrat peut être annulé par le juge, sur demande du consul ou de tout intéressé. Le contrat de mariage détermine les droits et devoirs respectifs des époux. Sous réserve de ce qui est dit dans le contrat de mariage, chacun des époux peut porter le nom de son conjoint, les époux peuvent utiliser la même adresse email. La / le Consul(e) dressera un ou plusieurs contrat de mariage type.

Article 5 Le mariage s'achève par le deces de l'un des époux ou par le divorce.

Article 6 Les motifs de divorce sont les mêmes que dans le cas d'un mariage classique. Cependant, étant donné le caractère spécifique du mariage mixte, le divorce peut etre demandé : - si le couple vit à l'etranger et que l'époux nautien souhaite revenir à Nautia sans son conjoint. - si le couple vit à Nautia et que l'époux non citoyen souhaite repartir vivre dans son pays.

Article 7 Dans le cas d'un divorce, sauf accord entre les parties : - chacun des époux reprend les biens qui se trouvent dans son pays respectif, - Les enfants sont élevés majoritairement dans le pays dont ils possédent la nationalité.



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Le 1 janvier 2004, Yann Suire
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