Décret Histoire   
Décret Histoire

Le Consul,
Vu l'article Huit du Titre II de la Seconde Constitution,
Vu la loi sur les élections consulaires et questulaires (2),

Décrète :

  1. Une Questure à l'Histoire est créée
  2. Elle est chargée :
    • d'archiver sur le site web les scénarii et les déclarations d'anthologie des Nautiens
    • d'écrire et/ou de diriger la rédaction de l'histoire ludique de la nation
    • d'encourager la rédaction de l'histoire préludique nautienne
    • d'encourager et/ou de diriger la rédaction des biographies ludiques et préludiques des Nautiens
    • d'assurer la cohérence historique nautienne
    • d'encadrer une éventuelle cohérence historique avec d'autres micronations
  3. Des élections
    • les candidats ont jusqu'au dimanche 7 novembre 19h pour déposer leur candidature au Consulat et pour faire campagne
    • le vote se déroulera à partir du dimanche 7 novembre et à raison d'une semaine par tour.
    • les résultats seront proclamés le lendemain de la clôture des votes

Décret Histoire bis

Le Consul,
Vu le Décret Histoire premier du nom,

Décrète :

  1. L'alinéa 3 du Décret Histoire devient l'alinéa 4
  2. Un alinéa 3 est rajouté au Décret Histoire : "Ilest vivement conseillé au Questeur à l'Histoire de travailler en coopération avec l'Institut des PEuples, de la Terre et de la Vie, si ce dernier le désire. Le Questeur à l'Histoire, ses éventuels Proquesteurs et les personnes avec qui ils travaillent peuvent envisager de faire compter leurs travaux dans le cadre de la Questure à l'Histoire ET dans le cadre de l'obtention de diplôme(s) de l'IPETEV, sous réserve de l'accord du Doyen dudit institut."

Décret Histoire ter

Le Consul,
Vu le manque d'intérêt suscité par la questure,
Vu le rôle important qu'aurait dû remplir cette questure,
Vu l'article Huit du Titre II de la Seconde Constitution,

Décrète :

  • Le Consul décidera des dates des élections pourcette questure dans la semaine suivant le dépôt d'une première candidature.
  • En attendant l'élection d'un Questeur, le Consul sechargera des missions principales de la Questure, comme l'archivage des scénarii et des déclarations d'anthologie.

Le Consul,


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Le 21 décembre 2004, Maxime Gheysens
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