Décret Raie Scousse   
Décret Raie Scousse

Le Consul,
Vu l'article Sept du Titre II de la Seconde Constitution,
Vu qu'on ne peut pas toujours prévoir ses absences,
Vu que la nation est paralysée lorsque le Consul est absent,

Décrète :

  1. Un Proconsulat à la Raie Scousse est créé
  2. Il est chargé :
    • d'assister le Consul dans sa tâche (gestion des votes, accueil des nouveaux citoyens, ...)
    • de remplacer le Consul si celui-ci n'a pas envoyé de mails sur la liste principale depuis 4 jours
    • de remplacer le Consul pour une période déterminée définie par ce dernier
  3. Le Proconsul à la Raie Scousse fait également office de servant du Consul, nettoyant son bureau, lui apportant son repas, ... ainsi que de bouc émissaire du Consulat devant le Parlement
  4. Afin d'accomplir au mieux ses missions, le Proconsul à la Raie Scousse sera inscrit aux listes des Commissions des Affaires Etrangères et Electorale
  5. Monsieur est nommé Proconsul à la Raie Scousse

Le Consul,


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Le 21 décembre 2004, Maxime Gheysens
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