Année 2002   
Documents
Décret 68 : Réforme de l'Université pour la rentrée 2003
Décret Carthage : Modification de la Proquesture à l'Urbanisme
Loi sur la Coutume : Introduction de la notion de Coutume
Décret Abbé Delille : Création de la Proquesture à l'Ecologie
Loi Natura 2002 : Création d'un Institut d'Analyses Ecologiques de Nautia
Loi Panathénées : Droit de vote de la Magistrature
Décret Pharaon : Création de la Proquesture à la Géographie
Loi sur la Reconnaissance de l'OEA : Pouvoirs confiés à l'OEA et rapport à l'organisation
La Seconde Constitution de la RFV de Nautia : Le texte intégral de la Seconde Constitution
Loi de Fondation de la Seconde République : Loi régissant la mise en place de la Seconde République
Décret Semiramis : Création de la Proquesture à l'Urbanisme
Loi Survivor : Nomination de Jean-François Lalande à la tête de l'état
Traité de Gutenberg : Traité de reconnaissance de la Syldavie
Traité de reconnaissance du Krassauerstein : Reconnaissance du Krassauerstein
Traité de reconnaissance de la communauté libre de Pasagarda : Reconnaissance de la communauté libre de Pasagarda
Traité de reconnaissance de la Scanténoisie-Helvetia : Reconnaissance de la Scanténoisie-Helvetia
Loi Université 2003 : Loi cadrant l'Université en 2003
Le 28 avril 2002, Jean-François Lalande
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