Année 2004   
Documents
L'Affaire Theatre : Affaire concernant la non information concernant le theatre
Décret sur les commissions parlementaires (1) : Décret règlementant l'accès aux Commissions Electorale et des Affaires Etrangères
Décret Coopman : Décret fixant le calendrier des elections
Décret Histoire : Décret instaurant la Questure à l'Histoire
Décret Nautiance : Décret instaurant la Questure à la Nautiance
Décret Raie Scousse : Décret instaurant le Proconsulat à la Raie Scousse
Décret "Tu peux y aller Zinedine" : Décret nommant Jean-Benoit Ardoin représentant nautien au CMS
Loi Cupidon : Texte traitant du mariage mixte à Nautia
Loi Eratosthène : Loi sur la géographie nautienne
Loi Hippocrate : Loi visant à règlementer les professions d'infirmier, psychologues, médecins et psychiatres
Loi Montesquieu : loi sur les règlements non judiciaires des conflits
Motion "Allez Zinedine" : Motion sur l'adhésion de Nautia au CMS
Motion de création de Lédao : Motion officialisant la création de la ville
Motion Duclos : Motion sur la taille des villes
Traité Bonbonnes : Création de bonbonnes d'air pur pour voyager au Krassland
Traité de Lédao : Reconnaissance de Prya
Le 1 janvier 2004, Yann Suire
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