Licences   
Procédure

Toute activité économique in-lude, c'est-à-dire qui produit quelque chose (de la nourriture, de la bonne humeur, des articles,...), doit détenir une licence pour exercer à Nautia. Rappelons que selon la Loi Ecologique, "toute demande de nouvelle licence doit être assortie d'une déclaration technique reprenant les gaz et autres produits chimiques utilisés pour la construction et le fonctionnement de l'établissement". Cette déclaration technique est à remettre à la Commission Ecologique. Si son avis est favorable, le Consul peut accorder la licence (il faut néanmoins que l'activité soit conforme à la Nautiance).

Liste des licences accordées par la CCIV
  • licence n° 1 - Le Monde Virtuel (Presse)
  • licence n° 2 - Banque Nationale de Nautia
  • licence n° 3 - Réserve Leila
  • licence n° 4 - ICV
  • licence n° 5 - Chateau Chaby-Preums - Modification
  • licence n° 6 - Chateau Virtualien Tourre - Modification
  • licence n° 7 - Deus Ex Machina (Presse)
  • licence n° 8 - Aéroport de Talamanca
  • licence n° 9 - Compagnie Air Lush
  • licence n° 10 - Château Dahu (1)
  • licence n° 11 - Château Dahu (2)
  • licence n° 12 - Château Dahu (3)
  • licence n° 13 - Agence Krass-Tours Voyages
  • licence n° 14 - Château Beauséjour Bianchi
  • licence n° 15 - Info PEU
  • licence n° 16 - Presses de la République
  • licence n° 17 - Société de Construction d'avion
  • licence n° 18 - Compagnie Air Nautia
Liste des licences accordées par le Consulat


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Le 22 octobre 2004, Maxime Gheysens
Dernière modification le 3 décembre 2005 par Matthieu Duclos
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