Loi Natura 2002   

Considérant la nécessité de protéger l'environnement,
Considérant les propositions de certains pays étrangers,
Sur proposition du Proquesture à l'Ecologie, Monsieur ,

Le Parlement adopte,

Article 1

Est crée un Institut d'Analyses Ecologiques de Nautia ayant pour but de surveiller l'écosystème et l'environnement et de procéder à des Analyses à l'intérieur et à l'extérieur des frontières de Nautia.

Article 2 : Amendement JB2

L'IAEN est un institut universitaire autonome dépendant de l'Université de Nautia. L'IAEN est placé sous la tutelle du service en charge de l'Ecologie et des risques Sanitaires du Consulat. Le personnel de l'IAEN peut être contraint d'effectuer les analyses et travaux prévus par oukaze de sa tutelle.

Article 3

Le Directeur de l'Institut d'Analyses Ecologiques de Nautia est nommé par Oukase du Proquesteur à l'écologie après concertation avec le Directeur de l'université

Article 4 : Amendement JB3

L'IEAN rendra compte de ses activités au Parlement dans le cadre d'un rapport d'activité annuel. Des rapports intermédiaires peuvent être demandés par oukaze de sa tutelle. L'IEAN, en concertation avec sa tutelle consulaire pourra proposer des lois dans les domaines couverts par l'IAEN.

Article 5

Le Gouvernement et l'Université pourront confier des dossiers ou commander des études à l'Institut d'Analyses Ecologiques de Nautia Les résultats de chaques travaux seront publier au Parlement. Le Gouvernement ne pourra intervenir auprès de l'Institut qu'après examen de la requête par l'Université et inversement

Le Parlement



<< Retour à Année 2002 : Les textes de loi de 2002
Le 30 septembre 2002, Jean-François Lalande
Les Presses de la République sont motorisées par CMS Made Simple