Loi Survivor   

Le Parlement,
Sur proposition de et d'Hermann Muller,
proposent d'adopter dans les formes requises,
la Loi "Survivor" du 26 Février 2002
portant nomination d'un nouveau Consul de la RFV de Nautia et deux ou trois broutilles.
Vu l'allure du site web,
Vu le nombre de messages échangées, le parlement Nautien décide :

Article 1

M. est nommé Consul de la RFV pour six mois, à compter de ce jour.

Article 2

Les élections consulaires seront organisées dans six mois par le Consul sortant selon les lois prévues par les textes Nautiens.



<< Retour à Année 2002 : Les textes de loi de 2002
Le 26 février 2002, Jean-François Lalande
Les Presses de la République sont motorisées par CMS Made Simple